Editeur : Salamandre Immobilier - 26 place du dr. Mouflier, 02600 VILLERS-COTTERETS

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - 09 72 10 10 07.
Gestion de l’hébergement : YLMEDIA, 2 avenue Johann Strauss - 33510 Andernos-les-Bains, www.ylmedia.fr.

Réalisation du Site : YLMEDIA, 2 avenue Johann Strauss - 33510 Andernos-les-Bains, https://www.ylmedia.fr et Création de site web pro - Vincent Majer - 14, rue de Bellefond, 75009 Paris - https://creation-de-site-web-pro.com/

Directeur de la publication : Salamandre Immobilier

Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la présentation des activités de Salamandre Immobilier.

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Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, ils disposent d’un droit d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rectification des données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’éditeur du présent site avec le formulaire de contact.
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Les liens hypertextes présents sur le présent site peuvent renvoyer sur d’autres sites internet et la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si la visite, par l’internaute, de l’un de ces sites, lui causait un préjudice.  
Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux éléments publiés sur le présent site

L’ensemble des éléments du présent site appartiennent à l’éditeur de ce site, voir ci-dessus. Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon. Toute personne qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible s’expose à d’éventuelles poursuites judiciaires à son encontre, à l’initiative de l’éditeur du présent site ou de son mandataire.

Références :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés qui impose notamment une information en cas de collecte et de traitement de données personnelles -notamment en cas de mise à disposition d’un service de rappel de rendez-vous à destination des patients du cabinet. Des modèles de notes d’information sont disponibles sur le site Internet de la CNIL.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique qui impose notamment une identification claire du titulaire du site.
Articles 12 EU RGPD Transparence des informations et des communications et modalités de l’exercice des droits de la personne concernée
Article 13 EU RGPD Informations à fournir lorsque des données à caractère personnel sont collectées auprès de la personne concernée
Article 14 EU RGPD Informations à fournir lorsque les données à caractère personnel n’ont pas été collectées auprès de la personne concernée
Article 15 EU RGPD Droit d’accès de la personne concernée

26 place du dr. Mouflier 02600 VILLERS-COTTERETS - tel 03 23 53 69 46

	Mentions légales 0 pièces dont 0 chambres 0 m² habitables Terrain : 0 m² env. Editeur : Salamandre Immobilier - 26 place du dr. Mouflier, 02600 VILLERS-COTTERETS Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - 09 72 10 10 07. Gestion de l’hébergement : YLMEDIA, 2 avenue Johann Strauss - 33510 Andernos-les-Bains, www.ylmedia.fr. Réalisation du Site : YLMEDIA, 2 avenue Johann Strauss - 33510 Andernos-les-Bains, https://www.ylmedia.fr et Création de site web pro - Vincent Majer - 14, rue de Bellefond, 75009 Paris - https://creation-de-site-web-pro.com/ Directeur de la publication : Salamandre Immobilier Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la présentation des activités de Salamandre Immobilier. Mentions relatives à la loi Informatique et Libertés, du 6 janvier 1978 Les internautes disposent de la libre faculté de fournir des informations personnelles les concernant. 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